top of page
  • Instagram

MENTIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « www.la-comm-nouvelle.com » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 
Propriétaire

La Rose du Petit Bois - entreprise unipersonnelle

23, chemin du Petit Bois
69370 Saint Didier au Mont d’Or
Tel : +33 (0)6 11 90 15 12

Directeur de la publication

Robin Treppoz

Responsable de la rédaction

Robin Treppoz

Conception, développement du site

Conception interne avec le CMS Wix
23, Chemin du Petit Bois
69370 Saint Didier au Mont d’Or
Tel : +33 (0)6 11 90 15 12

Hébergement du site

Sur la plateforme Wix

Avertissement

Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de La Rose du Petit Bois. Les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne constituent pas un conseil au client.

Malgré tous les efforts mis en oeuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, La Rose du Petit Bois n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site.

La Rose du Petit Bois n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, il ne pourra pas être tenu responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.

Liens hypertextes

La Rose du Petit Boisdécline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur le site au titre de l’activation d’un lien hypertexte.

Disponibilité des services

La Rose du Petit Boisfournit tous les efforts possibles pour maintenir l’accès au site. Cependant, il peut être amené à interrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par Robin Treppoz au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive.

Territorialité

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.

Loi Informatique et liberté

Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Robin Treppoz– 23 chemin du petit bois – 69370 Saint-Didier au mont d’Or. Les informations recueillies sont destinées à La Rose du Petit Bois. Les informations demandées sont nécessaires au traitement de votre demande mais vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Les marques, logos et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle sont la propriété de leur auteur, sont déposées et protégées à ce titre par la La Rose du Petit Bois. Toute utilisation ou reproduction est interdite. Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion à des fins commerciales est interdite.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page